Article 1 : Le Règlement Intérieur de l’Initiative a pour vocation de fixer les règles de vie du personnel militaire et civil de l’Initiative ; il s’impose à chacun. La hiérarchie est fondée à veiller à son application et à accorder les dérogations justifiées. Toute infraction au règlement intérieur est susceptible d’être jugée par la Cour de justice de l’Initiative.
SECURITE GENERALE :
Article 2 : Chaque personnel militaire ou civil doit veiller à
sa propre sécurité, ainsi qu’à celle des autres.
Il est interdit d’enlever tout dispositif installé pour assurer
la protection individuelle ou collective.
Article 3 : Les locaux de l’Initiative sont pourvus d’un système de détection incendie. Tout déclenchement d’un système d’alarme incendie non justifié sera sanctionné. Le personnel doit respecter les consignes de sécurité en cas d’incendie et notamment veiller au libre accès aux moyens de lutte (extincteurs …) ainsi qu’aux issues de secours.
Article 4 : Il est interdit d’apporter des modifications ou d’effectuer des réparations aux installations d’eau, de gaz, et d’électricité. Seul le personnel dûment habilité est autorisé à intervenir sur ces installations.
Article 5 : Excepté au moment d’un départ en mission ou en entraînement, il est strictement interdit de porter ou de transporter une arme à feu ou une arme blanche. Cette interdiction ne s’applique pas dans les locaux « armurerie » et « stand de tir », au personnel de sécurité, ou en cas d’autorisation spéciale du Haut Commandement.
DEVOIR DE RESERVE ET CONFIDENTIALITE :
Article 6: Tout personnel est tenu d’observer vis-à-vis des tiers le secret le plus absolu sur les éléments concernant l’Initiative, et notamment sur son organisation, ses agents, les missions menées.
Article 7 : L’introduction au sein de la base de toute personne étrangère à l’Initiative sans autorisation du Haut Commandement est formellement interdite.
HYGIENE ET SECURITE :
Article 8 : Le personnel militaire doit veiller à la propreté
de son habillement et à sa propreté corporelle (chevelure, barbe,
ongles …).
La tenue réglementaire au sein de la base est le port du treillis, ou
uniforme de l’initiative. Seul les agents ayant quartiers libres pourront
être en civil.
Article 9 : Chaque personnel est responsable de la propreté de ses quartiers. Des inspections pourront avoir lieu.
Article 10 : Il est interdit de faire entrer dans l’enceinte
de la base des boissons alcoolisées.
La consommation de boissons alcoolisées n’est tolérée
qu’au sein du bar de l’Initiative. Toute consommation dans un autre
lieu est strictement prohibée, sauf dans des circonstances exceptionnelles
et avec l’autorisation du Haut Commandement.
Article 11 : Tout personnel civil ou militaire surpris en état d’ébriété ou sous l’emprise de produits stupéfiants pourra se voir imposer un test de dépistage. Si ce test s’avère positif, l’agent en question pourra demander à ce qu’une prise de sang soit effectuée afin de procéder à une contre expertise.
Article 12 : L’intégralité de la base de l’Initiative est non fumeur, à l’exception de la partie réservée à cet effet dans la salle de pause.
Article 13 : Il est strictement interdit de posséder dans
ses quartiers :
- des boissons alcoolisées
- de la drogue
- des armes à feu
- tout produit explosif ou inflammable
- un animal
Article 14 : Le personnel est tenu de se soumettre aux visites médicales et vaccinations obligatoires.
RESPECT DES BIENS ET DES PERSONNES :
Article 15 : Tout personnel est tenu de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de l’accomplissement de son travail; il ne doit pas utiliser ce matériel à d’autres fins, et notamment à des fins personnelles, sans autorisation.
Article 16 : Les relations entre agents sont basées sur le respect et la courtoisie, et cela, sans restriction de grade. Toute relation ne respectant pas ces principes pourra être sanctionnée.
AUTORITE, HIERARCHIE, ET DISCIPLINE :
Article 17 : Toute forme d'agression est interdite entre soldats de même et/ou différent grade. Sont exclus les agressions dans le cadre d’un entraînement au sport de combats, sauf excès de violence.
Article 18 : Toute marque d'affection et/ou de tendresse entre agents de même grade ou de grade différents sont strictement interdites. Les relations sexuelles entre agents de même grade ou de grade différent sont strictement interdites.
Article 19 : Toute personne qui, abusant de l’autorité que lui confèrent ses fonctions, a donné des ordres, proféré des menaces, imposé des contraintes, ou exercé des pressions de toute nature sur un autre agent dans le but d’obtenir des faveurs - de nature sexuelle, financière ou autre - à son profit ou au profit d’un tiers sera traduite devant la Cour Martiale.
Article 20 : Il est interdit d’introduire dans l’enceinte de la base des objets et des marchandises destinées à y être vendus.
DEVOIRS DE L’AGENT EN MISSION :
Article 21 : Chaque soldat doit le respect et l'obéissance le plus total
à son chef de mission ou au chef en second.
Article 22 : Toute désertion pendant la mission est prohibée.
Article 23 : Chaque agent doit tout faire pour mener la mission a bien et protéger ses coéquipiers, ainsi que les civils présents. Tout agent peut voir sa responsabilité engagée si un civil est blessé ou tué par sa faute au cours d’une mission.